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Culture 10/04/2012

 

 

Modalités et procédures pour la réalisation de tournages sur les sites archéologiques, monuments, 

lieux historiques et musées

Elles sont définies par une décision adoptée par le ministère de la Culture et du Tourisme 

(No42/1020/62 et publiée au J.O. No1138/10-04-2012)

(traduction non officielle)

A. Termes et conditions pour la cession

A1. Monuments, sites archéologiques et lieux historiques

Les monuments, sites archéologiques ou lieux historiques qui sont répertoriés sur la liste en annexe peuvent servir pour les tournages à condition que les termes suivants soient respectés :

  1. Les aménagements nécessaires pour la préparation des tournages sont réalisés en accord avec l’Ephorie des Antiquités compétente. Dans tous les cas, lors de la phase préparatoire, les visiteurs doivent pouvoir accéder aux monuments, aux boutiques et point restauration du ministère de la Culture et du Tourisme. Le producteur doit également veiller à ne pas gêner les éventuels travaux effectués sur le monument par les services du ministère de la Culture et du Tourisme.

  2. Pour le tournage, si le site doit être vide de tout visiteur, les tournages s’effectueront obligatoirement en dehors des jours et heures d’ouverture au public, dans ce cas les frais de gardiennage, les éventuelles heures supplémentaires et toute dépense engendrée par le tournage seront à la charge de la production.

  3. Toute intervention sur tout ou partie des monuments est interdite de même que l’affichage d’indications, de numérotation ou toute autre marque. Il est également interdit de déplacer des pierres éparses ou autres éléments du monument ou de la zone environnante, afin de servir à la stabilisation des constructions ou répondre aux autres exigences fonctionnelles et esthétiques des prises de vue.

  4. La fixation d’éléments d’éclairage ou de son ou de tout autre objet est interdite sur tout ou partie du monument. Le producteur doit s’assurer de la bonne isolation des câbles et prendre des mesures de protection contre les incendies. Toute intervention sur les installations électriques du site archéologique ou de la zone environnante est interdite, sauf après avoir obtenu un accord et sous le contrôle d’un employé assermenté de l’Ephorie des Antiquités compétente.

  5. L’introduction et l’usage de feux d’artifice, de grenades fumigènes, de fusées éclairantes et plus généralement de matériaux inflammables, d’appareils de chauffage ou de climatisation portatifs sont interdits ainsi que l’allumage sans autorisation spéciale de bougies et torches.

  6. L’utilisation et le lancement, pour des effets spéciaux de mise en scène, de matériaux qui sont difficiles à ramasser comme le polystyrène, les confettis, etc… sont interdits.

  7. Le volume de sortie de toutes éventuelles installations de haut-parleurs ne peut excéder 100 décibels et les fréquences émises doivent dépasser 40Hz, et de sorte à ce que, dans tous les cas, le monument ne court aucun risque.

  8. L’entrée et le stationnement des véhicules ou engins se font par des accès prédéfinis en accord avec l’Ephorie des Antiquités compétente. L’entrée et l’approche sur les sites de véhicules lourds pour le transport de l’équipement et du matériel sont interdits.

Néanmoins, sont autorisés les véhicules qui :

a) ne dépassent 10 tonnes (PTAC) et sont utilisés pour l’enlèvement des déchets ou le transport de matériel

b) servent au transport de personnes handicapées

c) sont utilisés en cas de force majeure, pompiers, ambulances, etc

Et dans tous les cas, ils devront emprunter un chemin défini par l’Ephorie des Antiquités compétente.

  1. Le producteur doit particulièrement veiller au maintien de la propreté et de l’ordre durant la période d’utilisation accordée.

  2. Le site doit être restitué dans le même état de propreté qu’avant le tournage. Le ramassage des déchets, le retrait des décors, le nettoyage et en général la remise en ordre du site avant et après le tournage sont à la charge du producteur sous la supervision de l’Ephorie des Antiquités compétente.

  3. Durant toute la période accordée pour le tournage, le producteur doit prendre toutes les mesures nécessaires de sécurité sur le site tant pour la protection du monument que des participants au tournage, conformément aux directives de l’Ephorie des Antiquités compétente. En cas d’accident, la responsabilité du gouvernement grec ne sera jamais engagée.

  4. L’utilisation de décors pendant le tournage peut être acceptée dans la mesure où il s’agit de constructions légères. Les constructions lourdes et grandes qui pourraient causer des dommages au monument, sont absolument interdites. Décors et échafaudages ne peuvent pas prendre appui sur les monuments. Des travaux de chantier lourds sont interdits, par contre des installations légères et préfabriquées qui nécessitent un montage simple et se démontent entièrement sont permises, elles doivent se fondre dans l’espace. Pour le transport, l’installation et le démontage tant des décors et autre équipement nécessaire pour le tournage que pour le règlement d’éventuels problèmes techniques, l’accord avec l’Ephorie des Antiquités compétente est requis.

  5. Le producteur a l’obligation au premier jour du tournage de fournir le reçu du paiement des taxes dues à la Caisse des Ressources Archéologiques pour l’ensemble des jours de tournage accordés.

A2. Musées

Les musées publics, qu’ils relèvent soit de la compétence des Ephories des Antiquités soit de services régionaux spéciaux, peuvent faire l’objet d’une concession pour un tournage sans toutefois, aucune intervention scénique et à condition de respecter les règles suivantes :

  1. Les travaux nécessaires pour la préparation du tournage sont effectués en accord avec l’Ephorie des Antiquités/Musée compétente. Dans tous les cas, lors de la phase préparatoire, les visiteurs doivent pouvoir accéder aux salles d’exposition et à tout espace ouvert au public (boutiques et point de restauration, etc.). Le producteur doit, également, veiller à ne pas gêner les éventuels travaux effectués dans le musée par les services du ministère de la Culture et du Tourisme.

  2. Pour le tournage, si le musée doit être vide de tout visiteur, les tournages s’effectueront obligatoirement en dehors des jours et heures d’ouverture au public, tandis que les frais de gardiennage, les éventuelles heures supplémentaires et toute dépense engendrée par le tournage seront à la charge de la production.

  3. Le déplacement d’objets, d’objets exposés, de matériel de surveillance et de soutien est interdit dans les salles d’exposition ou autres lieux du musée.

  4. Toute intervention scénographique ou autre type sur les parties extérieures du musée, sur les vitrines, les objets exposés librement, etc, est absolument interdite.

  5. La fixation d’éléments d’éclairage ou de son ou de tout autre objet en contact direct avec des objets exposés ou sur les parties extérieures du musée est interdite. Le producteur doit s’assurer de la bonne isolation des câbles et prendre des mesures de protection contre les incendies. Toute intervention sur les installations électriques du musée est interdite, sauf après avoir obtenu un accord et sous le contrôle d’un employé assermenté du musée.

  6. Le volume de sortie de toutes éventuelles installations de haut-parleurs ne peut excéder 100 décibels et les fréquences émises doivent dépasser 40Hz, de sorte à ce que, dans tous les cas, le monument ne court aucun risque.

  7. Le stationnement des véhicules ou engins dans la zone entourant le musée se fait en accord avec l’Ephorie des Antiquités/Musée compétente.

  8. Le producteur doit particulièrement veiller au maintien de la propreté et de l’ordre durant la période d’utilisation accordée. Le musée doit être restitué dans le même état de propreté qu’avant le tournage, cependant la remise en ordre du site est à la charge du producteur et est réalisée sous la supervision de l’Ephorie des Antiquités/Musée compétente.

  9. Durant toute la période accordée pour le tournage, le producteur doit prendre toutes les mesures nécessaires de sécurité sur le site tant pour la protection du musée que des participants au tournage, conformément aux directives de l’Ephorie des Antiquités/Musée compétente. En cas d’accident, la responsabilité du gouvernement grec ne sera jamais engagée.

  10. Le producteur a l’obligation au premier jour du tournage de fournir le reçu du paiement des taxes dues à la Caisse des Ressources Archéologiques pour l’ensemble des jours de tournage accordés.

B. Procédure d’octroi d’autorisations de tournage

B1. Dans les monuments, les sites archéologiques et les lieux historiques sans intervenant ni décors

Ce paragraphe concerne principalement les documentaires ou les émissions d’information ou d’enquête de télévision et à la condition que les prises de vue lors des tournages ne comprennent pas de personnage. Sont exclus les archéologues ou autre personne s’occupant de la gestion du monument.

Pour la délivrance d’autorisation de tournage sont requis :

  1. Une demande du producteur ou du producteur délégué auprès de l’Ephorie des Antiquités compétente au moins un (1) mois avant le tournage.

  2. Une copie du scénario (narration de l’histoire) afin que l’exactitude historique entre le monument et les faits décrits soit vérifiée.

  3. Une liste et une description de l’équipement technologique qui sera utilisé et toute description qui facilitera la compréhension des conditions de tournage.

  4. Une déclaration du producteur dans laquelle il s’engage à respecter les termes de la présente décision.

L’Ephorie des Antiquités compétente a l’obligation –conformément à la présente décision ministérielle – et dans la mesure où les conditions fixées pour la concession du monument sont remplies, de transmettre dans un délai de 5 jours ouvrés à la Direction compétente du ministère de la Culture et du Tourisme laquelle, à son tour, la transmet dans un délai de 7 jours ouvrés au Conseil Archéologique Central pour un avis statutaire.

B2. Dans les monuments, les sites archéologiques et les lieux historiques avec intervenant mais sans décors

Ce paragraphe concerne :

B2a. Les films de fiction

Pour la délivrance d’autorisation de tournage sont requises :

  1. Une demande du producteur ou du producteur délégué auprès de l’Ephorie des Antiquités compétente au moins deux (2) mois avant le tournage, accompagnée d’une documentation complète (narration de l’histoire, les acteurs, l’équipe, l’équipement technologique et toute description facilitant la compréhension des conditions de tournage).

  2. Une attestation de la Direction du Centre du Film Grec certifiant que le scénario ne fait pas l’apologie de la violence, du racisme ou du sexisme et ne contrevient pas à la législation grecque en vigueur.

  3. Une déclaration du producteur dans laquelle il s’engage à respecter les termes de la présente décision.

L’Ephorie des Antiquités compétente a l’obligation –conformément à la présente décision ministérielle – et dans la mesure où les conditions fixées pour la concession du monument sont remplies, de transmettre dans un délai de 5 jours ouvrés à la Direction compétente du ministère de la Culture et du Tourisme laquelle, à son tour, la transmet dans un délai de 7 jours ouvrés au Conseil Archéologique Central pour un avis statutaire.

B2b. Documentaires et émissions de télévision

Pour la délivrance d’autorisation de tournage sont requises :

  1. Une demande du producteur ou du producteur délégué auprès de l’Ephorie des Antiquités compétente au moins deux (2) mois avant le tournage accompagnée d’une documentation complète (narration de l’histoire, les acteurs, l’équipe, l’équipement technologique).

  2. Une déclaration du producteur dans laquelle il s’engage à respecter les termes de la présente décision.

L’Ephorie des Antiquités compétente a l’obligation –conformément à la présente décision ministérielle – et dans la mesure où les conditions fixées pour la concession du monument sont remplies, de transmettre dans un délai de 5 jours ouvrés à la Direction compétente du ministère de la Culture et du Tourisme laquelle, à son tour, la transmet dans un délai de 7 jours ouvrés au Conseil Archéologique Central pour un avis statutaire.

B3. Dans les monuments, les sites archéologiques et les lieux historiques avec intervenant et décors

Ce paragraphe concerne :

B3a. Films de fiction

Pour la délivrance d’autorisation de tournage sont requises :

  1. Une demande du producteur ou du producteur délégué auprès de l’Ephorie des Antiquités compétente au moins deux mois (2) avant le tournage accompagnée d’une documentation complète (narration de l’histoire, les acteurs, l’équipe, l’équipement technologique et toute description facilitant la compréhension des conditions de tournage).

  2. Une attestation de la Direction du Centre du Film Grec certifiant que le scénario ne fait pas l’apologie de la violence, du racisme ou du sexisme et ne contrevient pas à la législation grecque en vigueur.

  3. Une déclaration du producteur dans laquelle il s’engage à respecter les termes de la présente décision.

L’Ephorie des Antiquités compétente a l’obligation –conformément à la présente décision ministérielle – et dans la mesure où les conditions fixées pour la concession du monument sont remplies, de transmettre dans un délai de 5 jours ouvrés à la Direction compétente du ministère de la Culture et du Tourisme laquelle, à son tour, la transmet dans un délai de 7 jours ouvrés au Conseil Archéologique Central pour un avis statutaire.

B3b. Les émissions de télévision

Pour la délivrance d’autorisation de tournage sont requises :

  1. Une demande du producteur ou du producteur délégué auprès de l’Ephorie des Antiquités compétente au moins deux (2) mois avant le tournage.

  2. Une documentation complète (narration de l’histoire, les acteurs, l’équipe, l’équipement technologique et toute description facilitant la compréhension des conditions de tournage).

  3. Une attestation de la Direction du Centre du Film Grec certifiant que le scénario ne fait pas l’apologie de la violence, du racisme ou du sexisme et ne contrevient pas à la législation grecque en vigueur.

  4. Une déclaration du producteur dans laquelle il s’engage à respecter les termes de la présente décision.

L’Ephorie des Antiquités compétente a l’obligation –conformément à la présente décision ministérielle – et dans la mesure où les conditions fixées pour la concession du monument sont remplies, de transmettre dans un délai de 5 jours ouvrés à la Direction compétente du ministère de la Culture et du Tourisme laquelle, à son tour, la transmet dans un délai de 7 jours ouvrés au Conseil Archéologique Central pour un avis statutaire.

B4. Dans les monuments, les sites archéologiques et les lieux historiques pour des films publicitaires

Pour la délivrance d’une autorisation de tournage d’un film publicitaire à caractère social et commercial, la demande doit être adressée à l’Ephorie des Antiquités compétente.

Dans tous les cas, le demandeur doit déposer :

  1. Une demande du producteur délégué auprès de l’Ephorie des Antiquités compétente au moins deux (2) mois avant le tournage.

  2. Une documentation complète (narration de l’histoire, les acteurs, l’équipe, l’équipement technologique et toute description facilitant la compréhension des conditions de tournage).

  3. Une déclaration du producteur délégué dans laquelle il s’engage à respecter les termes de la présente décision.

L’Ephorie des Antiquités compétente a l’obligation –conformément à la présente décision ministérielle – et dans la mesure où les conditions fixées pour la concession du monument sont remplies, de transmettre dans un délai de 5 jours ouvrés à la Direction compétente du ministère de la Culture et du Tourisme laquelle, à son tour, la transmet dans un délai de 7 jours ouvrés au Conseil Archéologique Central pour un avis statutaire.

C. Procédure d’octroi d’autorisations de tournage dans les musées

Si les conditions du paragraphe décrites en A2 sont remplies en ce qui concerne les musées et les objets alors les tournages cinématographiques peuvent se réaliser sans toutefois d’interventions de décors.

C1. Films de fiction

Pour la délivrance d’autorisation de tournage sont requises :

  1. Une demande du producteur ou du producteur délégué auprès de l’Ephorie des Antiquités/Musée compétente au moins un (1) mois avant le tournage accompagnée d’une documentation complète (narration de l’histoire, les acteurs, l’équipe, l’équipement technologique et toute description facilitant la compréhension des conditions de tournage).

  2. Une attestation de la Direction du Centre du Film Grec certifiant que le scénario ne fait pas l’apologie de la violence, du racisme ou du sexisme et ne contrevient pas à la législation grecque en vigueur.

  3. Une déclaration du producteur dans laquelle il s’engage à respecter les termes de la présente décision.

L’Ephorie des Antiquités/Musée compétente a l’obligation –conformément à la présente décision ministérielle – et dans la mesure où les conditions fixées pour la concession du monument sont remplies, de transmettre dans un délai de 5 jours ouvrés à la Direction compétente du ministère de la Culture et du Tourisme laquelle, à son tour, la transmet dans un délai de 7 jours ouvrés au Conseil Archéologique Central pour un avis statutaire.

C2. Emissions de télévision

Pour la délivrance d’autorisation de tournage sont requises :

  1. Une demande du producteur ou du producteur délégué auprès de l’Ephorie des Antiquités/Musée compétente au moins un (1) mois avant le tournage.

  2. Une documentation complète (narration de l’histoire, les acteurs, l’équipe, l’équipement technologique et toute description facilitant la compréhension des conditions de tournage).

  3. Une déclaration du producteur dans laquelle il s’engage à respecter les termes de la présente décision.

L’Ephorie des Antiquités/Musée compétente a l’obligation –conformément à la présente décision ministérielle – et dans la mesure où les conditions fixées pour la concession du monument sont remplies, de transmettre dans un délai de 5 jours ouvrés à la Direction compétente du ministère de la Culture et du Tourisme laquelle, à son tour, la transmet dans un délai de 7 jours ouvrés au Conseil Archéologique Central pour un avis statutaire.

D. Réglementations particulières

Dans les cas de tournages en plein air, dans des lieux publics en milieu urbain, où dans le tissu urbain apparaissent des monuments, les tournages peuvent être réalisés sans autorisation du ministère de la Culture et du Tourisme, dans la mesure où le tournage ne se concentre pas sur le monument et qu’il ne le concerne pas directement ou indirectement.

* * * * * * * * *

Annexe

Sites Archéologiques

Villes

Avdira - Site Archéologique

Avdira

Zonis - Site Archéologique

Evros

Sanctuaire des Grands Dieux

Samothraki

Théâtre Antique de Filippon

Filippon

Anaktaroupoli- extérieurs du côté sud du site

Nea Peramos

Forum Romain

Thessalonique

Palais de Galerius

Thessalonique

Temple de Zeus Ammon

Chalkidiki

Stageira antique - alentours

Olympiada

Amfipoli - Site Archéologique

Amfipoli

Enceinte des Tombes Royales de Vergina

Vergina

Dion - Site Archéologique

Dion

Hammam du Bei

Thessalonique

Pazar Hamam

Thessalonique

Bezesten - ancien bazar des tissus

Thessalonique

Rotonda

Thessalonique

Alaca Imaret

Thessalonique

Geni Tzami - ancien musée archéologique

Thessalonique

Forteresse Eptapyrgion

Thessalonique

Kinsterna rue Olympiados

Thessalonique

La Tour de Trigoniou

Thessalonique

Place Dioikitirion - place des combattants chypriotes

Thessalonique

Platamona - Château

Platamona

Tour Prosforiou

Ouranoupoli

Cité médiévale de Sidirokafsion

Stageira

Dispilio (grotte préhistorique)

Kastoria

Cité antique Aianis

Kozani

Temple de Saint Achille

Prespes

Nikopoli - Site Archéologique

Nikopoli

Dodoni - Site Archéologique

Dodoni

Acropole Its-Kalé

Ioannina

Arta - Forteresse

Arta

Mosquée Osman Sah (Kursum Tzami)

Trikala

Porte de Trikala

Trikala

Vieille ville - espace extérieur Mon Repos

Corfou

Château de Saint Georges

Céphalonie

Citadelle vénitienne

Asos

Ancienne Forteresse

Corfou

Nouvelle Forteresse

Corfou

Ancienne Ville de Corfou-Fortifications

Corfou

Olympie - Site Archéologique et
zone extérieure de Nouveau Musée d'Olympie

Olympie

Château de Patra

Patra

Forteresse de Rio

Rio

Château Chlemoutsi

Kyllini

Forteresse de Antirio

Antirio

Forteresse de Nafpaktos

Nafpaktos

Forteresse de Vonitsa

Vonitsa

Château de Lamia

Lamia

Thermopyles - Site Archéologique

Forteresse Karababa

Chalkida

Forteresse de Bourtzi

Karystos

Château de Domokos

Domokos

Château de Amfissa

Amfissa

Voies Archéologiques Dionysiou Aeropagitou,
Apostolou Pavlou et Adrianou

Athènes

Bibliothèque d'Adrianou

Athènes

Ancienne Agora d'Athènes et Portique d'Attale

Athènes

Forum Romain d'Athènes

Athènes

Olympieion- plateau sud-ouest derrière le temple

Athènes

Elefsina - Site Archéologique

Elefsina

Temple d'Afaia - Site Archéologique du

Egine

Maison d'armateur Koundouriotis

Hydra

Château de Cythère

Cythère

Ancienne Corinthe - Site Archéologique

Corinthe

Ancienne Némée - Site Archéologique

Neméa

Mycènes - Site Archéologique

Temple de Asclépios - Site Archéologique

Epidaure

Tirynthe - Site Archéologique

Mystras-place de la Porte Principale

Place de Chrysafitissa

Monemvasia

Place Elkomenou

Monemvasia

Aghios Nikolaos

Monemvasia

Place du Château Tzanetaki à Kranai

Gythio

Vieille ville de Nauplie-Places Syntagma, de Saint Georges et des Philhellènes

Nauplie

Fort de Palamidi

Nauplie

Bourtzi

Nauplie

Château de Akrokorinthou

Corinthe

Château de Kalamata

Kalamata

Château de Pylos

Pylos

Château de Methoni

Methoni

Fort de Mourtzinou

Kardamili

Heraion - Site Archéologique

Samos

Ruines du villge Anavatos

Anavatos

Bourg médiéval de Olympos

Chios

Village de Mesta

Chios

Village médiéval de Pirgi

Chios

Forteresse de Mytilène

Mytilène

Yeni Tzami

Mytilène

Tsarsi Hammam

Mytilène

Forteresse de Mithymna

Lesbos

Forteresse de Sigri

Lesbos

Maison Vareldzidena - Petra

Lesbos

Yrion - Site Archéologique

Naxos

Kionion - Site Archéologique

Tinos

Delos - Site Archéologique

Delos

Ancienne Acropole de Lindos

Rhodes

Site Archéologique Acropole de Rhodes (Monte Smith)

Rhodes

Site Archéologique de Kameiros

Rhodes

Palais des Grands Maîtres, Cité Médiévale de Rhodes

Rhodes

Fortifications, Cité Médiévale de Rhodes

Rhodes

Bastion de St. Georges, Cité Médiévale de Rhodes

Rhodes

Porte Amboise, Cité Médiévale de Rhodes

Rhodes

Auberge de Sainte-Catherine, Cité Médiévale de Rhodes

Rhodes

Auberge d'Espagne, Cité Médiévale de Rhodes

Rhodes

Château de Nerantzia

Kos

Palais Nikolaidi

Patmos

Knossos - Site Archéologique

Crète

Phaistos - Site Archéologique

Crète

Malia - Site Archéologique

Crète

Château fortifié Kazarma Siteias

Crète

Ile de Spinalonga

Crète

Fortifications d'Heraklion

Crète

Forteresse Firka

Chania

Bastion Lando

Chania

Fossé oriental

Chania

Forteresse de Souda

Chania

Forteresse Fortetza

Rethymnon


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Dernière modification : 27/05/2015